Seuils liés aux polluants routiers

Denis CHEYNET, 20 novembre 2011

Le cadre juridique[Retour sommaire]

  • Au niveau mondial : Les seuils relatifs aux polluants atmosphériques sont définis sous la forme de préconisations émises par l’Organisation Mondiale pour la Santé (OMS).[1]
  • Au niveau européen : Ils sont définis dans la directive du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe.[2]
  • Au niveau français : Ces seuils sont désormais intégrés à l’article R221-1 du code de l’environnement[3] et sont rappelés sur le site du Ministère du Développement durable.[4]

Les seuils[Retour sommaire]

Le tableau suivant récapitule les seuils inscrits dans la réglementation française ainsi que les préconisations de l’OMS. Les particules fines, c’est-à-dire d’un diamètre inférieur à 2,5 µm ne sont pas soumises à une réglementation spécifique dans la législation française bien que l’OMS recommande un seuil de 10 µg/m3 en moyenne annuelle. Le rapport Aphekom commandé par l’OMS et auquel participe l’Institut de Veille Sanitaire (INVS) indique pourtant que, sur un périmètre de 25 villes européenne, soit 39 millions d’habitant, le non respect de cette législation est à l’origine chaque année 19 000 décès. Le respect de cette norme permettrait aux habitants de plus de 30 ans de la ville de Bucarest d’augmenter leur espérance de vie de 22 mois et ceux de la ville de Paris de près de 6 mois.[5]

Polluant Objectif de qualité Valeurs limites pour la protection de la santé humaine Niveau d'information et de recommandation Niveau d'alerte Recommandations de l’OMS
Dioxyde d’azote (NO2) 40 µg/m3
(en moyenne annuelle)
200 µg/m3
(en moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile)
200 µg/m3
(en moyenne horaire)
200 µg/m3
(en moyenne horaire, si dépassement à J-1 et de risque de dépassement à J+1)
400 µg/m3
(en moyenne horaire)
40 µg/m3
(moyenne annuelle)
200 µg/m3
(moyenne horaire)
Ozone (O3) 120 µg/m3
(pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pendant une année civile)
120 µg/m3
(maximum journalier de la moyenne sur 8 heures à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile (en moyenne sur 3 ans)
180 µg/m3
(en moyenne horaire)
1er seuil : 240 µg/m3
(en moyenne horaire, dépassé pendant 3 heures consécutives)
2ème seuil : 300 µg/m3
(idem)
3ème seuil : 360 µg/m3
(en moyenne horaire)
100 µg/m3
(moyenne sur 8 heures)
Monoxyde de carbone (CO) 10 000 µg/m3
(pour le maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures)
Dioxyde de souffre (SO2) 50 µg/m3
(en moyenne annuelle)
350 µg/m3
(en moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 24 fois par année civile)
125 µg/m3
(en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de 3 fois par année civile)
300 µg/m3
(en moyenne horaire)
500 µg/m3
(en moyenne horaire, dépassé pendant 3 heures consécutives)
20 µg/m3
(moyenne sur 24 heures)
500 µg/m3
(moyenne sur 10 minutes)
Particules (PM10) 30 µg/m3
(en moyenne annuelle)
50 µg/m3
(en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de 35 fois par an)
40 µg/m3
(en moyenne annuelle)
50 µg/m3
(en moyenne sur 24 heures consécutives)
80 µg/m3
(en moyenne sur 24 heures consécutives)
20 µg/m3
(moyenne annuelle)
50 µg/m3
(moyenne sur 24 heures)
Particules fines (PM2,5) 10 µg/m3
(moyenne annuelle)
25 µg/m3
(moyenne sur 24 heures)
Benzène 2 µg/m3
(en moyenne annuelle)
5 µg/m3
(en moyenne annuelle)
Plomb (Pb) 0,25 µg/m3
(en moyenne annuelle)
0,5 µg/m3
(en moyenne annuelle)

Sources : OMS et code de l’environnement.

En plus de ces seuils, le code de l’environnement fixe des valeurs cibles pour les métaux lourds et hydrocarbures aromatiques polycycliques à compter du 31 décembre 2012 en moyenne annuelle du contenu total de la fraction PM10 : Benzo(A)Pyrène : 1 ng/m3 ; Arsenic (As) : 6 ng/m3 ; Cadmium (Cd) : 5 ng/m3 ; Nickel (Ni) : 20 ng/m3.[3]

Notes et références[Retour sommaire]

1. Organisation Mondiale de la Santé (OMS) (2005), Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l’air : particules, ozone, dioxyde d’azote et dioxyde de soufre, Synthèse de l’évaluation des risques, rapport n° WHO/SDE/PHE/OEH/06.02, Genève, Suisse.

2. Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe

3. a et b Code de l'environnement, Partie réglementaire, Livre II : Milieux physiques, Titre II : Air et atmosphère, Chapitre Ier : Surveillance de la qualité de l'air et information du public, Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant, Article R221-1

4. Ministère du Développement durable, La réglementation en matière de qualité de l’air – consulté le 31/05/2011.

5. G. Cesaroni, C. Badaloni et F. Forastiere (s. d.), Summary report of the Aphekom project 2008-2011.